Oeuvres du domaine publique

[2DT]

Bonjour, je compte adapter une nouvelle de Zola, tombée dans le domaine publique, et la diffuser librement sur la toile.
Vu que je n'y connais rien, j'aimerais juste savoir si juridiquement, j''en ai le droit.
Merci d'avance

[choops]

Si elle est réellement tombée dans le domaine publique, tu peux sans aucun souci.

Reste à voir s'il n'y a pas des ayant droits de Zola qui aurait trouvé une feinte pour que l'oeuvre ne tombe pas complètement dans le domaine publique de sorte qu'elle continue à leur rapporter même une fois "périmée".

Bref renseigne-toi quand-même vachement bien sur le fait qu'elle est entièrement tombée dans le domaine publique ou s'il n'y a pas eu des clauses rajoutées au contrat par des ayant droits mesquins avant de te lancer dans ton adaptation. Mais, à priori, ça devrait être ok.

[Screamy]

Et on devrait maintenir ce sujet à flot car c'est vachement intéressant pour tous ceux qui voudraient s'inspirer d'oeuvres déjà existantes (tout en citant les sources pour éviter les accusations de plagiat quand les dites-sources ne sont pas évidentes) pour des BD ou autre. Sachant qu'on peut tomber des fois sur des ayant-droits hyper tatillons... J'y pense car un de mes potes monte une boutique de t-shirts et je lui ai proposé de dessiner des icônes féminines du cinéma fantastique dans des poses pin-up et je voulais savoir s'il ne risquait pas d'y avoir un problème de droits, etc...
Bref, voilà un topic juridique peut-être un peu ardu mais qui pourrait avoir son utilité. Si tu as une réponse à ton adaptation de Zola 2DT, signale-le ici qu'on en sache plus sur la question des droits.

[2DT]

Merci pour vos réponses.
J'ai demandé à un ami sur msn qui a étudié un peu dans le droit et par mail à maitre Eolas, les deux avis concordent.
Je cite la réponse de maitre Eolas en passant :
"Puisqu'elle est dans le domaine public, vous pouvez librement l'adapter et la diffuser. Cela ne vous dispense pas de citer le nom de l'auteur, son droit moral n'est pas éteint. "
Le tout est de bien être sûr que l'oeuvre fait partie du domaine public.
Les choses ont changé dans mon cas cependant, je ne compte plus adapter la nouvelle entière, juste une scène infime (quelque lignes) et faire de même pour d'autres classiques (ce sont juste des exercices)

[melvinjunko]

Sachant qu'on peut tomber des fois sur des ayant-droits hyper tatillons... J'y pense car un de mes potes monte une boutique de t-shirts et je lui ai proposé de dessiner des icônes féminines du cinéma fantastique dans des poses pin-up et je voulais savoir s'il ne risquait pas d'y avoir un problème de droits, etc...

Un truc qui est clair c'est que la plupart des tshirts qu'il veut sortir, si il tombe sur la douane, il est cuit, recuit et surcuit, ce qui me ferait un peu rire d'ailleurs...
Les visuels de Taxi Driver, Massacre à la tronçonneuse tout ça c'est des images déposées. On peut toujours tenter le coup, mais les tarifs pratiqués par les services des douanes en cas de plainte, c'est sacrément funky.
Sinon ça serait trop facile, pourquoi se faire chier à payer des licences ?

Au final la question c'est pas de savoir si on a le droit ou pas, on l'a pas. C'est de savoir comment, où acquérir ces droits.
Par exemple le gars de Neo Publishing m'avait dit que pour tout ce qui est italien c'est la misère, ils sont super procéduriers, les droits appartiennent à des vieux blindés de maille qui s'en contrefoutent. Il m'avait dit que rien que pour ouvrir les négociations pour les droits de l'Enfer des Zombis, c'est 10.000 euros...

[Screamy]

Même si elle me fait l'effet d'une douche froide mais elle a le don d'être franche et claire, merci de ta réponse. D'autant plus que vu une de tes activités, je vois bien que ce n'est pas un pique pour me faire caguer.

Pour les questions de droits, je pensais surtout aux oeuvres tombant dans le domaine public (car à moins de vendre mes reins, mon foie et mon cul en prime, pas sûre de réunir la somme nécessaire), mais ta remarque pour savoir comment acquérir les droits peut en intéresser plusieurs ici (et c'est là que je regrette de ne pas avoir plusieurs personnalités pour me donner raison).
Pour l'exemple sur Neo Publishing, je suis un peu estomaquée. Enfin, ce n'est pas que j'ignorais que l'éditeur devait payer des droits, mais la vache ! (tu m'étonnes après que des tout petits éditeurs comme le Chat qui Fume vendent du JM Pallardy)

[melvinjunko]

tout ce que je peux te dire c'est que je me suis fait toper par la douane pour n'avoir pas payé les frais d'importation, ça, au final ils s'en foutaient un peu, ce qui les intéressait au plus haut point, c'est de savoir si c'était de la contrefaçon, et là... vu les tarifs que ces chers lascars en uniformes pratiquent, c'est simple, c'est la catastrophe, vraiment. J'ai passé 7h dans leurs bureaux, j'ai eu le temps de frémir deux trois fois...

Après un autre truc à savoir, t'as 10 tshirts pirates de evil dead, au milieu de 500 tshirts officiels, les 500 officiels sont pourris et considérés comme de la contrefaçon. Si je me gourre pas ils m'avaient dit que c'était en gros 4 fois le prix estimé de vente. Genre 15 euros le ts, c'est 60 le machin, multiplié par 500...

Voila des raisons pour lesquelles je fais de l'import américain et pas du pirate français alors que j'ai des visuels qui tabassent sous le coude (et pas des blagues pourries eh eh)

Sinon, sont copyrightés logos, images et dialogues bien évidemment...

[Maadiar]

Moi je veux m'inspirer du cul de Screamy, je dois payer qui, quoi, où, combien?

[Screamy]

Vu qu'il reste dans le domaine privé de Bernardo, va falloir que tu revendes ton wagon.

[Dr_Folaweb]

Au rayon des choses dont il faut se méfier pour les œuvres tombées dans le domaine public, ce sont les droits accordés sur les nouvelles (re)productions. Ainsi, une traduction d'une œuvre du domaine public est —si je ne me trompe pas— également protégée par un nouveau droit d'auteur (droit sur la traduction, cette fois). Se méfier aussi des œuvres de collaboration, des collections et catalogues, etc... Les lois des différents pays où on été créées les œuvres importent aussi. Il y a des œuvres qui tombent dans le domaine public dans un pays, et restent protégées dans d'autres ! Bref, un beau bordel.